Conditions Générales
Introduction
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les activités proposées par Activités Bruxelles. En utilisant ces services, l'utilisateur accepte pleinement ces termes.
Responsabilité
Dégâts Physiques et Matériels :
- Activités Bruxelles décline toute responsabilité en cas de blessures, de dégâts matériels, de vols ou de pertes.
- Toute responsabilité incombe au centre d'activités partenaire, lequel est couvert par une assurance appropriée.
Inscription et Participation
- Les participants doivent respecter les consignes de sécurité et de conduite données par les instructeurs.
- Activités Bruxelles et/ou le partenaire se réserve le droit de refuser l'accès à toute personne ne respectant pas ces consignes.
Modifications et Annulations
- Activités Bruxelles et/ou le partenaire se réserve le droit de modifier ou d'annuler des activités en cas de force majeure ou de conditions indépendantes de sa volonté.
- Les utilisateurs seront informés de tout changement dans les plus brefs délais.
Utilisation des Données Personnelles
- Les données personnelles des utilisateurs sont collectées et traitées conformément à la législation belge en vigueur.
- Les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification et de suppression de leurs données.
Droit Applicable et Juridiction
- Les présentes conditions sont régies par le droit belge.
- Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.
- Pour plus de détails, veuillez consulter la politique de confidentialité.
Modifications Spécifiques
Décharge de Responsabilité :
- Activités Bruxelles ne sera pas tenu responsable des blessures, dommages matériels, vols, etc.
- La responsabilité revient aux centres d'activités partenaires, lesquels sont assurés en conséquence.
Assurance :
Les centres d'activités partenaires doivent disposer d'une assurance couvrant les participants pour toute activité réalisée dans leurs locaux ou sous leur supervision.
Réclamations :
Toute réclamation relative à une activité doit être adressée directement au centre partenaire concerné.