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Conditions Générales

Introduction

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les activités proposées par Activités Bruxelles. En utilisant ces services, l'utilisateur accepte pleinement ces termes.

Responsabilité

Dégâts Physiques et Matériels :

  • Activités Bruxelles décline toute responsabilité en cas de blessures, de dégâts matériels, de vols ou de pertes.
  • Toute responsabilité incombe au centre d'activités partenaire, lequel est couvert par une assurance appropriée.

Inscription et Participation

  • Les participants doivent respecter les consignes de sécurité et de conduite données par les instructeurs.
  • Activités Bruxelles et/ou le partenaire se réserve le droit de refuser l'accès à toute personne ne respectant pas ces consignes.

Modifications et Annulations

  • Activités Bruxelles et/ou le partenaire se réserve le droit de modifier ou d'annuler des activités en cas de force majeure ou de conditions indépendantes de sa volonté.
  • Les utilisateurs seront informés de tout changement dans les plus brefs délais.

Utilisation des Données Personnelles

  • Les données personnelles des utilisateurs sont collectées et traitées conformément à la législation belge en vigueur.
  • Les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification et de suppression de leurs données.

Droit Applicable et Juridiction

  • Les présentes conditions sont régies par le droit belge.
  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.
  • Pour plus de détails, veuillez consulter la politique de confidentialité.

Modifications Spécifiques

Décharge de Responsabilité :

  • Activités Bruxelles ne sera pas tenu responsable des blessures, dommages matériels, vols, etc.
  • La responsabilité revient aux centres d'activités partenaires, lesquels sont assurés en conséquence.

Assurance :
Les centres d'activités partenaires doivent disposer d'une assurance couvrant les participants pour toute activité réalisée dans leurs locaux ou sous leur supervision.

Réclamations :
Toute réclamation relative à une activité doit être adressée directement au centre partenaire concerné.